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Le Code de la Route pour les Cyclos


Voici un résumé des principaux articles de la réglementation du Code de la route concernant les cyclistes sur routes. C'est de notre propre sécurité sur les routes dont il est question. Nous, cyclistes, nous sommes des "usagers fragiles", et nous avons des droits et des obligations spécifiques. Lisez et relisez ces lignes et continuons nos joyeuses randonnées à deux roues sur les routes

Sommaire du Code de la Route pour les Cyclos
1. La règle applicable aux Cyclos
2. Où rouler
Les bandes, pistes cyclables, aires piétonnes, trottoirs, couloirs
Les priorités sur pistes cyclables
Conduite de cycle gênante pour les piétons
Les rues et routes partagées avec les autres usagers
3. L'équipement
Se faire bien voir et entendre
Dispositif de freinage efficace
Equipements facultatifs mais recommandés
Le Port du Casque
4. Les signaux et priorités
Les dépassements
Les feux de signalisation et Priorités
Signaler les changements de direction
Emprunter les sens interdits
5. Rouler en groupe
Effectif du groupe
Rouler de front Rouler avec remorque
6. Le comportement individuel
Lâchés de guidon et autres acrobaties
Téléphoner en pédalant
Rouler en état d'ivresse
Se faire remorquer par un véhicule
Transporter un passager
Et enfin, les "arrêts techniques" eux-aussi sont réglementés

1. La règle applicable aux Cyclos
	Les cyclistes sont soumis aux mêmes règles de circulation que les autres conducteurs et à ce titre sont passibles des mêmes peines d'amende et d'emprisonnement prévus par le code de la route. Pour certaines infractions, les cyclistes peuvent faire l'objet d'une suspension du permis de conduire voire d'une annulation. Les dispositions sur le permis à points ne leur sont pas applicables.

2. Où rouler

Les bandes, pistes cyclables, aires piétonnes, trottoirs, couloirs
Les Bandes et pistes cyclables
L'obligation d'emprunter les bandes et pistes cyclables est instituée par l'autorité investie du pouvoir de police, après avis du préfet . Le cycliste doit, en principe, emprunter la piste cyclable à droite de la chaussée. Mais, précise l'article 9 du Code de la route, uniquement lorsqu'elle est « praticable ». Or, l'entretien et la sécurité des infrastructures réservées aux cyclistes laissent souvent à désirer : trous, dalles descellées, végétation intempestive... contraignent souvent les cyclistes à descendre sur la chaussée. Pour savoir si c'est obligatoire ou non, vous devrez donc faire attention au type de panneau de signalisation :

Les bandes, pistes cyclables, aires piétonnes, trottoirs, couloirs

Les Bandes et pistes cyclables

L'obligation d'emprunter les bandes et pistes cyclables est instituée par l'autorité investie du pouvoir de police, après avis du préfet .

Le cycliste doit, en principe, emprunter la piste cyclable à droite de la chaussée. Mais, précise l'article 9 du Code de la route, uniquement lorsqu'elle est « praticable ». Or, l'entretien et la sécurité des infrastructures réservées aux cyclistes laissent souvent à désirer : trous, dalles descellées, végétation intempestive... contraignent souvent les cyclistes à descendre sur la chaussée.

Pour savoir si c'est obligatoire ou non, vous devrez donc faire attention au type de panneau de signalisation :

	Piste ou bande obligatoire pour les cycles, interdites aux cyclomoteurs..
	Piste ou bande cyclable conseillée et non obligatoire

Les aires piétonnes
Vous pouvez circuler sur les aires piétonnes , sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons. Les cyclistes ont le droit de circuler dans les zones 30 et les zones résidentielles. Mais, comme tout conducteur, ils doivent veiller à respecter le code de la route et redoubler de prudence en présence d'usagers plus vulnérables tels que les piétons et plus particulièrement, les personnes âgées et les enfants. Par contre, les rues piétonnières ne sont accessibles aux cyclistes que si un panneau placé à l'entrée les y autorise.	Autorisé, sauf avis contraire
Les trottoirs et contre-allées affectées aux piétons
Hors agglomération, le long des routes pavées ou des routes en état de réfection, la circulation des cycles est autorisée sur les trottoirs et contre-allées affectées aux piétons. Par contre, en agglomérations, il est interdit pour une personne de plus de 8 ans, de rouler sur les trottoirs, sous peine de sanctions.
Les couloirs
En ville, les cyclistes peuvent emprunter les couloirs réservés aux transports en commun.
En cas d'infraction
Article R.431-9,al.1 et 3 du C.R. : 22 € dans les 3 jours, sinon 35 €.

Les priorités sur pistes cyclables
Lorsqu’on se trouve à vélo sur une piste cyclable et que, à une intersection, on souhaite continuer tout droit alors que la voiture située à gauche souhaite, elle, tourner à droite, qui de la voiture ou du vélo a la priorité ? L’usager le plus à droite de la route est toujours prioritaire. Dans cette situation, le cycliste a donc la priorité sur la voiture, ce qui n’empêche pas de faire attention. Quand une piste cyclable coupe une rue, qui est prioritaire ? Dans le cas où il n’y aurait pas de feux de signalisation, c’est la règle de la priorité à droite qui s’applique. La piste cyclable constitue une file de circulation à part entière. Si un piéton traverse une piste cyclable, qui doit s’arrêter ? L’usager le plus faible est toujours considéré comme prioritaire. Face à un piéton, le cycliste doit donc s’arrêter. Dans le cas d’une piste cyclable à double sens, peut-on rouler à gauche ? Vous pouvez doubler par la voie de gauche, mais sinon devez rester sur votre droite. Dans le cas d’une piste cyclable à sens unique, il est interdit de la remonter à contresens. Vous encourez une amende. Est-on obligé d’utiliser les pistes cyclables ? Certaines pistes cyclables sont obligatoires pour des raisons de sécurité, - Les pistes cyclables signalées par un panneau ROND et bleu sont obligatoires - Les pistes cyclables signalées par un même panneau de forme CARREE sont conseillées.
Existe-t-il une limitation de vitesse sur les pistes cyclables ? Non, même si les cyclistes sont invités à respecter une vitesse de croisière raisonnable. A noter également que dans les zones piétonnes, si les cyclistes sont tolérés ils doivent rouler au pas.

Les priorités sur pistes cyclables

Lorsqu’on se trouve à vélo sur une piste cyclable et que, à une intersection, on souhaite continuer tout droit alors que la voiture située à gauche souhaite, elle, tourner à droite, qui de la voiture ou du vélo a la priorité ?

L’usager le plus à droite de la route est toujours prioritaire. Dans cette situation, le cycliste a donc la priorité sur la voiture, ce qui n’empêche pas de faire attention.

Quand une piste cyclable coupe une rue, qui est prioritaire ?

Dans le cas où il n’y aurait pas de feux de signalisation, c’est la règle de la priorité à droite qui s’applique. La piste cyclable constitue une file de circulation à part entière.

Si un piéton traverse une piste cyclable, qui doit s’arrêter ?

L’usager le plus faible est toujours considéré comme prioritaire. Face à un piéton, le cycliste doit donc s’arrêter.

Dans le cas d’une piste cyclable à double sens, peut-on rouler à gauche ?

Vous pouvez doubler par la voie de gauche, mais sinon devez rester sur votre droite. Dans le cas d’une piste cyclable à sens unique, il est interdit de la remonter à contresens. Vous encourez une amende.

Est-on obligé d’utiliser les pistes cyclables ?

Certaines pistes cyclables sont obligatoires pour des raisons de sécurité,
- Les pistes cyclables signalées par un panneau ROND et bleu sont obligatoires
- Les pistes cyclables signalées par un même panneau de forme CARREE sont conseillées.

Existe-t-il une limitation de vitesse sur les pistes cyclables ?

Non, même si les cyclistes sont invités à respecter une vitesse de croisière raisonnable. A noter également que dans les zones piétonnes, si les cyclistes sont tolérés ils doivent rouler au pas.

Conduite de cycle gênante pour les piétons
Les conducteurs de cycles peuvent circuler sur les aires piétonnes, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons. Hors agglomération, les conducteurs de cycles peuvent circuler sur les accotements équipés d'un revêtement routier.
En cas d'infraction
Article R.431-9, al.4 du C.R. : 22 € dans les 3 jours, sinon 35 €.

Les rues et routes partagées avec les autres usagers
Si vous ne disposez pas d'une piste cyclable praticable, vous pouvez circuler sur la chaussée, sauf autoroutes, voies rapides et autres voies spécifiquement interdites aux vélos par un panneau (blanc cerclé de rouge et portant le dessin d'un vélo). Vous pouvez aussi emprunter les accotements et les parkings à condition de tenir votre droite et de céder la priorité aux autres usagers. Et, en dehors des agglomérations, vous pouvez emprunter les trottoirs et autres accotements en saillie réservés aux piétons. Les voiries interdites aux cycles sont courantes en périphérie des villes : les autoroutes et voies rapides, mais aussi les autoponts, certains tunnels, des tronçons de routesque les techniciens jugent trop dangereux pour y laisser circuler des cyclistes, des voies privées interdites certains jours… Les voiries impraticables sont encore plus fréquentes : grandes voiries sans aménagements cyclables, grands giratoires, échangeurs, raccordements tangentiels des voies de circulation…	Voie interdite aux cyclos
En cas d'infraction
Article R.431-9,al.1 et 3 du C.R. : 22 € dans les 3 jours, sinon 35 €.

3. L'équipement

Se faire bien voir et entendre
Restez clair dans l'obscurité, faites-vous entendre et freinez votre ardeur.
Circulation de nuit ou par mauvaise visibilité
Circulation de nuit, ou de jour lorsque la visibilité est insuffisante, sans porter, hors agglomération, un gilet de haute visibilité conforme à la réglementation par conducteur ou passager d'un cycle.
Eclairage
La nuit ou le jour lorsque les circonstances l'exigent, tout cycle doit être équipé d'un système d'éclairage, une lumière jaune ou blanche à l'avant, un feu rouge à l'arrière (article R.313-18, 19 et 20). Depuis l'arrêté du 18 mai 2006, les cyclistes peuvent utiliser des feux clignotants au lieu des traditionnels feux fixes pour se rendre visibles sur les routes. Vous avez en outre le choix de l'endroit où vous les fixez, sur le vélo, sur votre corps, sur vos vêtements ou votre sac à dos. L'important est qu'ils soient visibles sur les routes. Finis donc, le phare blanc fixe à l'avant, le feu rouge fixe à l'arrière et la dynamo actionnée à la force des mollets.

Catadioptres
Attention ! Les autres prescriptions de sécurité restent d'application : votre vélo doit obligatoirement être équipé de catadioptres à l'avant, à l'arrière, sur les pédales et les rayons des roues ou les flancs des pneus. De jour et de nuit , (article R.313-20) tout cycle doit être équipé: - d'un catadioptre de couleur rouge visibles de l'arrière, - d'un catadioptre de couleur blanche visible à l'avant, - d'un catadioptre de couleur orange visible latéralement ( sur chaque roue ), - les pédales doivent également comporter des catadioptres de couleur orange. Sauf s'ils circulent la nuit, les vélos d'enfant, les vélos de course et les VTT ne doivent pas être munis de feux, de catadioptres et de signalisation latérale.
Avertisseur sonore
Tout cycle doit être muni d'un avertisseur sonore, en l'occurrence un timbre ou un grelot dont le son doit pouvoir être entendu à 50 mètres au moins (article R.313-33).
En cas d'infraction
De nuit ou par mauvaise visibilité sans gilet : Article R.431-1 du C.R. : cas 2 bis 22 € dans les 3 jours, 35 € au-delà. Article R.313-1, al.4 du C.R. : 11 € pour chaque infraction. Cycle non muni de feu de position arrière conforme : Article R.313-5 du C.R. : 11 €.

Dispositif de freinage efficace
Tout cycle doit être muni de deux dispositifs de freinage efficaces.
En cas d'infraction
Conduite d'un cycle non équipé de 2 dispositifs de freinage efficaces : Article R.315-3 et R415-1 du C.R. : contravention de 1ère classe de 11 €

Equipements facultatifs mais recommandés
Sans être obligatoires, les équipements suivants sont recommandés:
un rétroviseur un casque une pompe une trousse à outils des sacoches des vêtements clairs des matériels réfléchissants (baudriers - chevillères)

Le port du Casque
Le port du casque de cycliste n'est pas obligatoire, mais à chacun de bien réaliser ceci:
Porter un casque peut sauver la vie ou éviter de graves séquelles cérébrales. Il est largement utilisé dans les pays scandinaves et a été rendu obligatoire dans l’Etat du Victoria en Australie, en Géorgie et au New-Jersey, aux Etats-Unis et en Espagne.

4. Les signaux et priorités

Les dépassements
Obligations pour l'automobiliste
Pour effectuer le dépassement, le véhicule doit se déporter d'au moins un mètre, en latéral, en agglomération et un 1,5 mètre hors agglomération. Il est interdit à tout occupant d'une voiture à l'arrêt, d'ouvrir une portière lorsque cette manœuvre constitue un danger : risque de collision avec un cycliste.
Obligations pour le Cycliste
Concernant le dépassement de voitures à l'arrêt : Le remonte-file à droite est interdit. Le remonte-file à gauche est considéré comme un dépassement, donc autorisé si «possibilité de reprendre sa place dans le courant normal de la circulation sans gêner celle-ci»
En cas d'infraction
Article R 414 - 16 du C.R. au minimum une contravention de 2e classe de 35 €.

Les feux de signalisation et Priorités
Tout cycliste doit marquer l'arrêt absolu devant un feu rouge, fixe ou clignotant.
Devant un stop, tout cycliste doit marquer un temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée (article R 415-6). Hors agglomération, tout cycliste abordant une route à grande circulation et ne se trouvant pas lui-même sur une route de cette catégorie est tenu de céder le passage aux véhicules circulant sur la route à grande circulation.
En cas d'infraction
Article R 412-30 & Article R 415-6 - Contravention de 4e classe montant minimal 90 €

Signaler les changements de direction
Pour tourner, je dois tendre le bras - mais uniquement quand c'est possible . Avant 1991, il existait une obligation absolue pour les cyclistes de tendre le bras quand ils voulaient changer de direction. Mais cette règle créait parfois des situations dangereuses. Il vaut en effet mieux tenir son guidon à deux mains lorsque la route est dégradée, les conditions atmosphériques sont mauvaises, on transporte des bagages (mal chargés)... Autant de raisons qui ont justifié la transformation de l'obligation absolue de tendre le bras en cas de changement de direction par l'obligation de le faire uniquement lorsque c'est possible.
Conseil : Si tendre le bras pour signaler que vous souhaitez changer de direction risque de vous mettre en danger, essayez en tous cas d'établir un contact visuel avec le conducteur de la voiture ou autre usager de la route pour vous assurer qu'il est conscient que vous allez faire une manoeuvre.

Signaler les changements de direction

Pour tourner, je dois tendre le bras - mais uniquement quand c'est possible .

Avant 1991, il existait une obligation absolue pour les cyclistes de tendre le bras quand ils voulaient changer de direction. Mais cette règle créait parfois des situations dangereuses.
Il vaut en effet mieux tenir son guidon à deux mains lorsque la route est dégradée, les conditions atmosphériques sont mauvaises, on transporte des bagages (mal chargés)...

Autant de raisons qui ont justifié la transformation de l'obligation absolue de tendre le bras en cas de changement de direction par l'obligation de le faire uniquement lorsque c'est possible.

Conseil : Si tendre le bras pour signaler que vous souhaitez changer de direction risque de vous mettre en danger, essayez en tous cas d'établir un contact visuel avec le conducteur de la voiture ou autre usager de la route pour vous assurer qu'il est conscient que vous allez faire une manoeuvre.

Emprunter les sens interdits ?
A vélo, je peux emprunter les sens interdits ... Mais pas de manière absolue. Depuis plus de dix ans, les SUL (sens uniques limités) permettent aux cyclistes d'emprunter les sens interdits et donc, de rouler à contresens. L'expérience montre qu'ils peuvent ainsi éviter de fatigants détours et des artères à grand trafic, plus dangereuses. Depuis le 1er juillet 2004, les sens uniques sont obligatoirement ouverts à contresens aux cyclistes aux conditions suivantes: La vitesse maximale autorisée n'y dépasse pas 50 km/h La largeur libre (hors stationnement) soit de 3 mètres au moins Des raisons de sécurité ne s'y opposent pas (par exemple, il existe un virage sans visibilité).
Lorsqu'ils répondent à ces conditions, les sens interdits sont signalés par un panneau rectangulaire blanc placé sous le panneau de sens interdit. Seuls ceux-là sont accessibles aux cyclistes

Emprunter les sens interdits ?

A vélo, je peux emprunter les sens interdits ... Mais pas de manière absolue.

Depuis plus de dix ans, les SUL (sens uniques limités) permettent aux cyclistes d'emprunter les sens interdits et donc, de rouler à contresens. L'expérience montre qu'ils peuvent ainsi éviter de fatigants détours et des artères à grand trafic, plus dangereuses.

Depuis le 1er juillet 2004, les sens uniques sont obligatoirement ouverts à contresens aux cyclistes aux conditions suivantes:

La vitesse maximale autorisée n'y dépasse pas 50 km/h
La largeur libre (hors stationnement) soit de 3 mètres au moins
Des raisons de sécurité ne s'y opposent pas (par exemple, il existe un virage sans visibilité).

Lorsqu'ils répondent à ces conditions, les sens interdits sont signalés par un panneau rectangulaire blanc placé sous le panneau de sens interdit. Seuls ceux-là sont accessibles aux cyclistes

5. Rouler en groupe

Effectif du groupe
Il n'est pas possible de rouler à plus de 15 dans un groupe sans risques pour tous les usagers de la route et d'abord pour vous-même....
Si votre groupe compte au moins 15 cyclistes, il bénéficie de certaines facilités, mais a des obligations supplémentaires :
Vous n'êtes pas obligé d'emprunter les pistes cyclables Vous pouvez rouler à deux de front à condition de rester groupés et de ne pas occuper plus de la largeur d'une bande de circulation ou la moitié de la largeur de la chaussée A partir de 50 cyclistes, vous devez être accompagnés de deux "capitaines de route" et de deux véhicules d'escorte surmontés d'un panneau signalant votre groupe.

Rouler de front
II est possible de rouler à deux de front lorsque la route est assez large. On doit se mettre en file simple dès la chute du jour et dans tous les cas où les conditions de la circulation l'exigent, notamment lorsqu'un véhicule voulant dépasser annonce son approche.
Le droit de rouler l'un à côté de l'autre est probablement une des règles qui souffrent le plus d'approximations. Faisons donc clairement le point. Sur une piste cyclable, vous pouvez rouler de front à autant que le permet la largeur de la piste, à condition de ne pas gêner les autres usagers. Si, en l'absence de piste cyclable, vous roulez sur la chaussée, vous pouvez toujours rouler à deux de front, mais jamais plus, et vous devez vous remettre en file : En agglomération : si rouler à deux empêche de croiser un autre usager Hors agglomération : si rouler à deux empêche de croiser un autre usager ou si un véhicule approche par derrière. Autrement dit, dans les limites précitées, vous pouvez donc, en agglomération, rouler à deux de front sur la chaussée, même si vous empêchez ainsi des automobilistes de vous dépasser. Mais évidemment, rien ne vous empêche de faire preuve de courtoisie et de vous remettre un moment en file pour laisser le passage aux véhicules qui vous suivent.
En cas d'infraction
Conducteur de cycle à 2 roues circulant de front à plus de deux sur la chaussée : Article R.431-7 du C.R. : 22 € dans les 3 jours, sinon 35 €.

Rouler en groupe de cycles à plus de 2 roues ou avec remorque
Les conducteurs de cyclomoteurs, de cycles à plus de deux roues, de cycles attelés d'une remorque ou d'un side-car ne doivent jamais rouler de front sur la chaussée.
En cas d'infraction
Article R.431-6 du C.R. : 22 € dans les 3 jours, sinon 35 €.

6. Le comportement individuel

Lâchés de guidon et autres acrobaties
Le code urbain fait interdiction à toute personne circulant à bicyclette d'adopter un comportement à risques. Quelques exemples : lâcher le guidon, éloigner les pieds des pédales, faire des étirements ( des vrais !!) en peloton, porter des filles sur la barre, .tenir un vélo à la main tout en roulant sur un autre, promener le chien depuis son vélo, "poussette" d'un compère, ...etc.
En cas d'infraction
Articles 33 et Article R 412-34 du C.R. contravention de 2e classe de 35 €.

Téléphoner en pédalant
Le code de la route précise que tout conducteur doit se tenir constamment en état et position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent . Circuler à vélo requiert votre pleine attention. Pour protéger les cyclistes contre eux-mêmes, le législateur leur interdit donc, comme aux usagers motorisés, de téléphoner pendant qu'ils roulent à vélo... L'usage d'un téléphone tenu dans la main par le conducteur d'un véhicule en circulation est interdit (décret de mars 2003, article R 412-6) : on s'arrête et on se gare correctement SVP.
En cas d'infraction
Contravention de 2e classe de 35 €.

Rouler en état d'ivresse
Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un cycle sous l'emprise d'un état alcoolique, caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,5 gramme, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 4e classe.
En cas d'infraction
Contravention de 4e classe de 135 € et peut-être la possibilité de se faire suspendre son permis de conduire pour une durée de trois ans (sans retrait de point) dans le cas de mise en danger de la vie d'autrui.

Se faire remorquer par un véhicule
Il est interdit aux conducteurs de cycles et de cyclomoteurs de se faire remorquer par un véhicule. Le fait, pour tout conducteur de cyclomoteur ou de cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
En cas d'infraction
Article R.431-8 du C.R. : 22 € dans les 3 jours, sinon 35 €.

Transporter un passager
Transport d'un passager sur un véhicule à 2 roues avec un siège passager correctement équipé.
Sur les véhicules à deux roues sauf les cycles dits «tandems», le siège du passager doit être muni soit d'une courroie d'attache, soit d'au moins une poignée et de deux repose-pied. Sur tous les véhicules à deux roues, pour les enfants âgés de moins de cinq ans, l'utilisation d'un siège conçu à cet effet et muni d'un système de retenue est obligatoire. Le conducteur doit s'assurer que les pieds des enfants ne peuvent être entraînés entre les parties fixes et les parties mobiles du véhicule. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
En cas d'infraction
Article R.431-11, al.1 du C.R. : 22 € dans les 3 jours, sinon 35 €.

Et enfin, les "arrêts techniques" eux-aussi sont réglementés
La fameuse "pause pipi", seul ou en groupe, ne doit pas se faire partout. Le règlement général de police sur l'hygiène publique, art. 91, précise « qu'il est interdit à quiconque d'uriner sur la voie publique et contre les propriétés riveraines bâties ». Evitez de vous arrêter dans un village, aux abords des maisons et préférez un sous-bois où vous pourrez vous cacher un peu, car au pire, vous pourrez même être taxé d'exhibition sexuelle !
En cas d'infraction
Du simple rappel à l'ordre à l'amende de 2e classe, le montant peut varier en fonction du lieu.